Commission Permanente du 22 novembre 2021

54 RAPPORTS


DELIBERATIONS

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18588Soutien aux initiatives associatives locales - Délibération - Annexe24/11/2021
18601Transfert définitif de la gare routière de Roanne à la région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021
18608Acquisitions - Cession de terrains et éviction agricole - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021
18614Aides aux agriculteurs - Ateliers de transformation - Vente directe - Protection du cheptel piscicole et création/restauration de bassin d'alevinage - Délibération - Annexe24/11/2021
18622Programme départemental d'irrigation - Réduction des consommations d'eau potable dans les usages agricoles hors irrigation - Délibération - Annexe24/11/2021
18629Avenant à la convention avec la Fédération Départementale des Comités de Développement Agricole pour la collecte et le recyclage des pneus d'origine agricole - Année 2021 - Attribution de subvention - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18630Filière bois - Attribution de subventions mesures 3 - 4 - 5 - 6 et 9 - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18634Programme départemental d'irrigation - Retenues collinaires - Délibération - Annexe24/11/2021
18635Convention de partenariat pour le développement de la filière piscicole ligérienne avec l'Association pour le Développement de l'Aquaculture et de la pêche en Rhône Alpes (ADAPRA), le Syndicat Agricole des Propriétaires et Exploitants des Etangs du Forez (SAPEEF) et la Chambre d'Agriculture de la Loire - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18636Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles - Liste des bénéficiaires - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
18637Sensibilisation ECOllège 42 - Délibération - Annexe24/11/2021
18638Convention avec la commune de Montagny pour l'aménagement du giratoire Est - Intersection RD504 et RD49 - Délibération - Annexe24/11/2021
18639Convention avec la Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable (CCVAI) pour l'entretien de la passe à poissons sous le pont de l'Isable sur la RD8 à Vézelin-sur-Loire - Délibération - Annexe24/11/2021
18643Attribution de subventions au titre de la filière agroalimentaire et de la filière bois - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021
18644Filière forêt bois - Appel à partenariat dispositifs 3 - 5 et 5 bis - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18649Milieux naturels - Nature ordinaire - Hêtraies du Pilat - Candidature portage des sites Natura 2000 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021
18662Convention de partenariat - Université d'été du Très Haut Débit - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021

2 - Solidarités humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18580Renouvellement des conventions relatives au fonctionnement des Lieux d'Accueil Enfants-Parents - Convention partenariale avec le centre social Izieux Le Creux pour la mise en place d'ateliers langage - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021
18605Convention annuelle 2021 avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Loire (ALEC 42) - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18611Diagnostic à Usage Econome du Logement (DUEL) - Délibération - Annexe24/11/2021
18613Subventions d'investissement pour l'informatisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18627Convention de financement avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Loire pour le fonds de lutte contre les addictions liées aux substances psychoactives - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021
18640Attribution de subventions exceptionnelles d'investissement aux établissements médico-sociaux - Session 2 - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18642Dispositifs de médiation de nuit - Année 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021
18668Renouvellement de la convention avec l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes portant délégation de compétence au Département pour les vaccinations - Délibération - Annexe24/11/2021
18730Subventions enfance jeunesse et parentalité 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021

3 - Société, citoyenneté, attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18568Enseignements artistiques - Subventions Pratique amateur - Délibération - Annexe24/11/2021
18576Logements de fonction des collèges publics - Concessions de logements - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18594Subvention de partenariat avec la Fédération Française d'Athlétisme 2021 - Délibération - Annexe24/11/2021
18595Aide aux athlètes ligériens de haut niveau 2021-2022 - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18596Aide à la formation des cadres de centres de vacances et accueils de loisirs - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
18597Subvention exceptionnelle à la Fédération Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative (FDOTSI) - Délibération - Annexe24/11/2021
18598Aide au départ en classes découvertes - Attribution de subventions - Délibération - Annexe24/11/2021
18602Collège au cinéma - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18607Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à partenariat lecture publique 2021 - Délibération - Annexe24/11/2021
18609Aide à la tournée du spectacle "Instantanées" - Délibération - Annexe24/11/2021
18621Dotations de fonctionnement exceptionnelles et répartition des cotisations issues du fonds commun des services de restauration et d'hébergement des collèges publics - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
18625Concerts de la Maîtrise - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021
18628Bourses départementales aux collégiens - Année scolaire 2020-2021 - Prise en charge de dossiers complémentaires - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
18641Aide exceptionnelle aux comités départementaux sportifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
18475Convention relative à l'expérimentation du compte financier unique (CFU) - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18632Subvention exceptionnelle au Centre des Jeunes Dirigeants - Délibération - Annexe24/11/2021
18633Subvention exceptionnelle à la Fondation France Bois Forêt - Délibération - Annexe24/11/2021
18645Restes à recouvrer au 30 juin 2021 - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
18646Cité Nouvelle - Demande de garantie pour l'acquisition en VEFA de 19 logements locatifs sociaux - Pré de la Farge - chemin des danses sur la commune de Saint-Just-Saint-Rambert - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18646Fusion absorption entre SANTE ET BIEN ETRE et ITINOVA - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18646Habitat Dauphinois - Demande de garantie pour la construction de 4 logements - " le Clos Guigal " - rue du Bonnardaux sur la commune de Saint-Pierre-de-Bœuf - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18652Adhésion au groupement de commandes du SIEL-Territoire d'Energie Loire pour l'acheminement et la fourniture de gaz naturel - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
18653Admissions en non valeur et créances éteintes - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18654Renouvellement de deux conventions de mise à disposition de personnels de l'Etat auprès des Archives départementales - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
18663Renouvellement de l'adhésion au Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes d'Information Géographique et avenant à la convention de déclaration d'intentions de travaux et d'intention de commencement de travaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021
18664Mise à disposition à titre gratuit à Epures de données issues de l'observatoire numérique de l'habitat et de la rénovation énergétique - Délibération - Annexe24/11/2021
18665Convention de financement avec la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM) - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
18666Unités fonctionnelles - Marchés négociés sans mise en concurrence - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/11/2021
18721Mandat spécial - Participation au 90ème congrès de l'Assemblée des Départements de France (ADF) - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
18723Modification des représentations du Département - Collège public Albert Schweitzer à Riorges - Délibération - (sans annexe)24/11/2021